Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDROGETTE
Monsieur Jean Marc Henri DRANSART

Numéro de dépôt :
4645486
Date de dépôt :
07/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2030
HYDROGETTE de Jean Marc Henri DRANSART

Présentation de la marque HYDROGETTE

Déposée par voie électronique le 7 mai 2020 par monsieur Jean Marc Henri DRANSART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYDROGETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est monsieur Jean Marc Henri DRANSART domicilié(e) 205 Impasse le hameau du lac - 74320 - SEVRIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Monsieur Julien DELUCENAY domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque HYDROGETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4645486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROGETTE arrivera à expiration en date du 7 mai 2030.


Monsieur Jean Marc Henri DRANSART - 205 Impasse le hameau du lac - 74320 - SEVRIER - France


DESBARRES & STAEFFEN, Monsieur Julien DELUCENAY - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Préparations et produits antibactériens, antifongiques, antiviraux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; antiseptiques ; bactéricides ; biocides ; germicides ; levuricide ; virucide ; sporicide ; produits désinfectants et assainissants avec ou sans rinçage pour l'hygiène des mains ; préparations et notamment lotions ou gels assainissants ou désinfectants ou antibactériens ou antimicrobiens ou antifongiques à usage hospitalier, médical, vétérinaire ou ménager ; produits hygiéniques à des fins médicales ou chirurgicales ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; gels hydroalcooliques pour l'hygiène des mains ; sprays antibactériens ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; savons antibactériens ; produits désinfectants avec ou sans rinçage pour toutes surfaces ; préparations antiseptiques, antibactériennes, désinfectantes pour toutes surfaces ; préparations et produits pour le rinçage de dispositifs médicaux ou pour la stérilisation ; gants, serviettes, lingettes, tissus imprégnés de lotions et préparations pharmaceutiques et hygiéniques ; serviettes, lingettes, tissus imprégnés de produits désinfectants et antibactériens à usage médical ou hygiénique.