Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIGRAPHIX
Jean-Marc GRONIER

Numéro de dépôt :
1692388
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/2001
QUALIGRAPHIX de Jean-Marc GRONIER

Présentation de la marque QUALIGRAPHIX

Déposée le 3 septembre 1991 par Jean-Marc GRONIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUALIGRAPHIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Marc GRONIER, domicilié(e) 58, route de la Marigarde, 06130 GRASSE - France.

La marque QUALIGRAPHIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIGRAPHIX est expirée depuis le 3 septembre 2001.


Jean-Marc GRONIER - 58, route de la Marigarde, 06130 GRASSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Edition de livres, revues. Produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.