Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODYFOOD
Jean Marc GOVERNATORI

Numéro de dépôt :
3799017
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2021
BIODYFOOD de Jean Marc GOVERNATORI

Présentation de la marque BIODYFOOD

Déposée le 19 janvier 2011 par Jean Marc GOVERNATORI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIODYFOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est Jean Marc GOVERNATORI domicilié(e) 19 rue St Jean d'Angély - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc GOVERNATORI domicilié(e) 19 rue St Jean d'Angély - 06300 - NICE - France.

La marque BIODYFOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODYFOOD est expirée depuis le 19 janvier 2021.

Jean Marc GOVERNATORI a également déposé les autres marques suivantes : GÉNÉRATION VÉGÉTALE , ALLIANCE POUR LA SANTÉ , ALLIANCE ÉCOLOGISTE INDÉPENDANTE , ACÉTÉCO , UNION ÉCOLOGISTE , ALLIANCE POUR LE VIVANT , L'ÉCOLOGIE AU CENTRE , LE PRINTEMPS DU SUD , ALLIANCE ECOLOGISTE INDÉPENDANTE , BANQUE-ÉCHANGES


Jean Marc GOVERNATORI - 19 rue St Jean d'Angély - 06300 - NICE - France


Jean Marc GOVERNATORI - 19 rue St Jean d'Angély - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine = tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé = tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.