Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLIANCE POUR LA SANTÉ
Jean Marc GOVERNATORI

Numéro de dépôt :
3676859
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2019
ALLIANCE POUR LA SANTÉ de Jean Marc GOVERNATORI

Présentation de la marque ALLIANCE POUR LA SANTÉ

Déposée le 16 septembre 2009 par Jean Marc GOVERNATORI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE POUR LA SANTÉ »

Le déposant est Jean Marc GOVERNATORI domicilié(e) 19 rue St Jean d'Angély - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc GOVERNATORI domicilié(e) 19 rue St Jean d'Angély - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE POUR LA SANTÉ est expirée depuis le 16 septembre 2019.

Jean Marc GOVERNATORI a également déposé les autres marques suivantes : BIODYFOOD , GÉNÉRATION VÉGÉTALE , ALLIANCE ÉCOLOGISTE INDÉPENDANTE , ACÉTÉCO , UNION ÉCOLOGISTE , ALLIANCE POUR LE VIVANT , L'ÉCOLOGIE AU CENTRE , LE PRINTEMPS DU SUD , ALLIANCE ECOLOGISTE INDÉPENDANTE , BANQUE-ÉCHANGES


Jean Marc GOVERNATORI - 19 rue St Jean d'Angély - 06300 - NICE - France


Jean Marc GOVERNATORI - 19 rue St Jean d'Angély - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°602294 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.