Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALLIANCE ÉCOLOGISTE INDÉPENDANTE
Monsieur Jean Marc GOVERNATORI

Numéro de dépôt :
4593408
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
ALLIANCE ÉCOLOGISTE INDÉPENDANTE de Jean Marc GOVERNATORI

Présentation de la marque ALLIANCE ÉCOLOGISTE INDÉPENDANTE

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par monsieur Jean Marc GOVERNATORI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIANCE ÉCOLOGISTE INDÉPENDANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Jean Marc GOVERNATORI domicilié(e) 37 Bd. Bischoffsheim - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marc GOVERNATORI domicilié(e) 37 Bd. Bischoffsheim - 06300 - NICE - France.

La marque ALLIANCE ÉCOLOGISTE INDÉPENDANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE ÉCOLOGISTE INDÉPENDANTE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.

Jean Marc GOVERNATORI a également déposé les autres marques suivantes : BIODYFOOD , GÉNÉRATION VÉGÉTALE , ALLIANCE POUR LA SANTÉ , ACÉTÉCO , UNION ÉCOLOGISTE , ALLIANCE POUR LE VIVANT , L'ÉCOLOGIE AU CENTRE , LE PRINTEMPS DU SUD , ALLIANCE ECOLOGISTE INDÉPENDANTE , BANQUE-ÉCHANGES


Monsieur Jean Marc GOVERNATORI - 37 Bd. Bischoffsheim - 06300 - NICE - France


Monsieur Jean Marc GOVERNATORI - 37 Bd. Bischoffsheim - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.