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Marques déposées par monsieur Jean-Marc GODART
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TRAJET CARTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAJET CARTES
Monsieur Jean-Marc GODART

Numéro de dépôt :
1685069
Date de dépôt :
30/07/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2011
TRAJET CARTES de Jean-Marc GODART

Présentation de la marque TRAJET CARTES

Déposée le 30 juillet 1991 par monsieur Jean-Marc GODART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRAJET CARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marc GODART domicilié(e) Les Chênes Verts, Route de Faucon, 84340 ENTRECHAUX (dossier no 2202425) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES - SJOA domicilié(e) (dossier no 2202425) - France.

La marque TRAJET CARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAJET CARTES est expirée depuis le 30 juillet 2011.

Jean-Marc GODART a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CHATEAUX EDITIONS


Monsieur Jean-Marc GODART - Les Chênes Verts, Route de Faucon, 84340 ENTRECHAUX (dossier no 2202425) - France


AVOCATS ASSOCIES - SJOA - (dossier no 2202425) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2001 n°2202425 - Publication au BOPI 2001-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 11 octobre 2001 - Changement d'adresse n°332546 - Publication au BOPI 2001-10-11

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;clichés; et en particulier cartes géographiques, plans, cartes postales, guides