Déposée par voie électronique le 8 décembre 2014 par monsieur Jean-Marc GAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « technipompe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est monsieur Jean-Marc GAY domicilié(e) 915 Chemin des Arnoux - 83300 - Draguignan - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc GAY domicilié(e) 915 Chemin des Arnoux - 83300 - Draguignan - France.
La marque technipompe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque technipompe arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.
Jean-Marc GAY a également déposé les autres marques suivantes : h2o-piscines-spas.com
M. Jean-Marc GAY - 915 Chemin des Arnoux - 83300 - Draguignan - France
M. Jean-Marc GAY - 915 Chemin des Arnoux - 83300 - Draguignan - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; coffres métalliques ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques.
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