Marque expirée - Marque en non vigueur

SELTRA
Jean-Marc GAUVRIT Agissant pour le compte de la société “ SELTRA ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3616915
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2018
SELTRA de Jean-Marc GAUVRIT

Présentation de la marque SELTRA

Déposée le 10 décembre 2008 par Jean-Marc GAUVRIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELTRA »

Le déposant est Jean-Marc GAUVRIT Agissant pour le compte de la société “ SELTRA ” en cours de formation domicilié(e) 2 rue des Entrepreneurs, ZAC des chataigniers,95150 TAVERNY - 95150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc GAUVRIT domicilié(e) 2 rue des Entrepreneurs, ZAC des chataigniers,95150 TAVERNY - 95150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELTRA est expirée depuis le 10 décembre 2018.


Jean-Marc GAUVRIT Agissant pour le compte de la société “ SELTRA ” en cours de formation - 2 rue des Entrepreneurs, ZAC des chataigniers,95150 TAVERNY - 95150 - France


Jean-Marc GAUVRIT - 2 rue des Entrepreneurs, ZAC des chataigniers,95150 TAVERNY - 95150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 6 janvier 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°513208 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.