Déposée le 20 avril 2010 par monsieur Jean-Marc FRANTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECOMAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est monsieur Jean-Marc FRANTZ domicilié(e) 9 avenue Emile Acollas - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CORONE & BARASSI, Maître François CORONE, Avocat domicilié(e) 8 avenue Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France.
La marque DECOMAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731933.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean-Marc FRANTZ - 9 avenue Emile Acollas - 75007 - PARIS - France
SCP CORONE & BARASSI, Maître François CORONE, Avocat - 8 avenue Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; calendriers ; catalogues, journaux périodiques ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; lettres d'information ; guides et méthodes destinés aux investisseurs financiers ; plaquettes, manuscrits, manuels, notices, rapports, dépliants.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (courriers, tract. Prospectus. Imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée et cinématographique ; relations publiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de textes (autres que des textes publicitaires). Publication de textes de chansons. Publication de partitions musicales. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Productions de films ; production de films, d'émissions télévisées sur bandes vidéo et sur supports numériques ; production de spectacles ; organisation de spectacles ; représentations de spectacles ; représentations théâtrales ; music-hall. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de magazines, de journaux et de lettres d'information en ligne, avec ou sans abonnements ; publication de textes (autres que textes publicitaires).
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