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Marques déposées par jean-Marc Francois
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Aclive
Marque expirée - Marque en non vigueur

Aclive
jean-Marc Francois

Numéro de dépôt :
3512543
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017
Aclive de jean-Marc Francois

Présentation de la marque Aclive

Déposée le 9 juillet 2007 par jean-Marc Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aclive »

Le déposant est jean-Marc Francois domicilié(e) 9 Allée des Hortensias,17390 RONCE LES BAINS - 17390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-Marc Francois domicilié(e) 9 Allée des Hortensias,17390 RONCE LES BAINS - 17390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aclive est expirée depuis le 9 juillet 2017.


jean-Marc Francois - 9 Allée des Hortensias,17390 RONCE LES BAINS - 17390 - France


jean-Marc Francois - 9 Allée des Hortensias,17390 RONCE LES BAINS - 17390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

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Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; décoration intérieure.