Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSILAC FESTIVAL AIX-LES-BAINS
Jean-Marc FOGNINI Directeur Général Office du Tourisme

Numéro de dépôt :
3324564
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
18/11/2014
MUSILAC FESTIVAL AIX-LES-BAINS de Jean-Marc FOGNINI Directeur Général Office du Tourisme

Présentation de la marque MUSILAC FESTIVAL AIX-LES-BAINS

Déposée le 18 novembre 2004 par la société Jean-Marc FOGNINI Directeur Général Office du Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « MUSILAC FESTIVAL AIX-LES-BAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est la société Jean-Marc FOGNINI Directeur Général Office du Tourisme domicilié(e) BP 132,73101 AIX LES BAINS CEDEX - 73101 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 106 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE DU TOURISME domicilié(e) BP 132,73101 AIX LES BAINS CEDEX - 73101 - France.

La marque MUSILAC FESTIVAL AIX-LES-BAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSILAC FESTIVAL AIX-LES-BAINS est expirée depuis le 18 novembre 2014.

Jean-Marc FOGNINI Directeur Général Office du Tourisme a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Jean-Marc FOGNINI Directeur Général Office du Tourisme - BP 132,73101 AIX LES BAINS CEDEX - 73101 - France - SIREN 445106750


OFFICE DU TOURISME - BP 132,73101 AIX LES BAINS CEDEX - 73101 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Inscription le 18 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596884 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Divertissement, activités culturelles : Productions de concerts de musiques actuelles.