(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 novembre 2004 par la société Jean-Marc FOGNINI Directeur Général Office du Tourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324559.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 novembre 2014.
Jean-Marc FOGNINI Directeur Général Office du Tourisme a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52