Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BOIS DES ROSES
Monsieur Jean Marc Floutier

Numéro de dépôt :
4481356
Date de dépôt :
10/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2028
LE BOIS DES ROSES de Jean Marc Floutier

Présentation de la marque LE BOIS DES ROSES

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par monsieur Jean Marc Floutier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BOIS DES ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Jean Marc Floutier domicilié(e) 115 Rue des Vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc FLOUTIER, Monsieur Jean Marc Floutier domicilié(e) 115 domaine du grand chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

La marque LE BOIS DES ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOIS DES ROSES arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.

Jean Marc Floutier a également déposé les autres marques suivantes : B CUVEE BEA , ARENI , LES COMBES , LE BAY , HORS DES VIGNES , GRAINS DE BULLES , DOMAINE DU GRAND CHEMIN , LE THAU , PIEMONT CEVENOL , PLANET EMERAUDE


Monsieur Jean Marc Floutier - 115 Rue des Vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Jean Marc FLOUTIER, Monsieur Jean Marc Floutier - 115 domaine du grand chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Vins ; vins à indication géographique protégée.