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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Marc Floutier
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HORS DES VIGNES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORS DES VIGNES
SARL Jean Marc Floutier

Numéro de dépôt :
4429274
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
HORS DES VIGNES de Jean Marc Floutier

Présentation de la marque HORS DES VIGNES

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Marc Floutier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORS DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Marc Floutier domicilié(e) 115 rue des vins - 30350 - Savignargues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marc FLOUTIER domicilié(e) 115 rue des vins - 30350 - Savignargues - France.

La marque HORS DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS DES VIGNES arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

Jean Marc Floutier a également déposé les autres marques suivantes : B CUVEE BEA , ARENI , LES COMBES , LE BAY , LE BOIS DES ROSES , GRAINS DE BULLES , DOMAINE DU GRAND CHEMIN , LE THAU , PIEMONT CEVENOL , PLANET EMERAUDE


SARL Jean Marc Floutier - 115 rue des vins - 30350 - Savignargues - France


Monsieur Jean Marc FLOUTIER - 115 rue des vins - 30350 - Savignargues - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.