Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAINS DE BULLES
Jean Marc FLOUTIER, EARL

Numéro de dépôt :
3698382
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2019
GRAINS DE BULLES de Jean Marc FLOUTIER

Présentation de la marque GRAINS DE BULLES

Déposée le 11 décembre 2009 par la société Jean Marc FLOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAINS DE BULLES »

Le déposant est la société Jean Marc FLOUTIER domicilié(e) 1 Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 789 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc FLOUTIER domicilié(e) 1 Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS DE BULLES est expirée depuis le 11 décembre 2019.

Jean Marc FLOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : B CUVEE BEA , ARENI , LES COMBES , LE BAY , HORS DES VIGNES , LE BOIS DES ROSES , DOMAINE DU GRAND CHEMIN , LE THAU , PIEMONT CEVENOL , PLANET EMERAUDE


Jean Marc FLOUTIER, EARL - 1 Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France - SIREN 380789214


Jean Marc FLOUTIER - 1 Domaine du Grand Chemin - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.