Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Marc Floutier
/
DOMAINE PETIT-CHEMIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE PETIT-CHEMIN
SARL Jean Marc Floutier

Numéro de dépôt :
4429265
Date de dépôt :
16/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2028
DOMAINE PETIT-CHEMIN de Jean Marc Floutier

Présentation de la marque DOMAINE PETIT-CHEMIN

Déposée par voie électronique le 16 février 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Marc Floutier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE PETIT-CHEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Marc Floutier domicilié(e) 115 RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marc FLOUTIER domicilié(e) 115 rue des vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

La marque DOMAINE PETIT-CHEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PETIT-CHEMIN arrivera à expiration en date du 16 février 2028.

Jean Marc Floutier a également déposé les autres marques suivantes : B CUVEE BEA , ARENI , LES COMBES , LE BAY , HORS DES VIGNES , LE BOIS DES ROSES , GRAINS DE BULLES , DOMAINE DU GRAND CHEMIN , LE THAU , PIEMONT CEVENOL


SARL Jean Marc Floutier - 115 RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Monsieur Jean Marc FLOUTIER - 115 rue des vins - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Vins à indication géographique protégée.