Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 16-20
Mr Jean Marc Fitoussi
Mr Didier SITBON

Numéro de dépôt :
3050988
Date de dépôt :
12/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2010

Présentation de la marque LE 16-20

Déposée le 12 septembre 2000 par monsieur Jean Marc Fitoussi et monsieur Didier SITBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE 16-20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Les déposants sont monsieur Jean Marc Fitoussi domicilié(e) 137 Rue Saint-Charles, 75015 PARIS - France et monsieur Didier SITBON domicilié(e) 63 Avenue Paul Valéry, 95200 SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Marc Fitoussi - France.

La marque LE 16-20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 16-20 est expirée depuis le 12 septembre 2010.

Jean Marc Fitoussi a également déposé les autres marques suivantes : PROGRESS A DOM , TRANSPARENS, L'AGENCE NATIONALE DES PRESTATAIRES A DOMICILE , CORB , PSYKOPOTE/PAS PSY PATIENT/PAS PSY PAS POTE/C'EST MON PSY PAS MON POTE/PSY-SECOURS Ô SECOURS/PSYCHAUD , PROGRESSONLINE , PROGRESS OPTIQUE , PASS FAMILY , CANAL PROGRESS SOUTIEN SCOLAIRE - NOUVELLE GÉNÉRATION , PSYKOPOTE/PAS PSY PATIENT/PAS PSY PAS POTE/C'EST MON PSY PAS MON POTE/PSY-SECOURS Ô SECOURS/PSYCHAUD , BARTING


Mr Jean Marc Fitoussi - 137 Rue Saint-Charles, 75015 PARIS - France

Mr Didier SITBON - 63 Avenue Paul Valéry, 95200 SARCELLES - France


Mr Jean Marc Fitoussi - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Enseignement, formation. Editions de livres. Livres, manuels, cassettes. Matériel pédagogique sonore. Disque Compact Optique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.