Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAX'S
Monsieur Jean-Marc FIAND

Numéro de dépôt :
99779396
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque SNAX'S

Déposée le 2 mars 1999 par monsieur Jean-Marc FIAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNAX'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est monsieur Jean-Marc FIAND domicilié(e) 3 Impasse des Douvres, 59139 NOYELLES LEZ SECLIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc FIAND - France.

La marque SNAX'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAX'S est expirée depuis le 2 mars 2009.


Monsieur Jean-Marc FIAND - 3 Impasse des Douvres, 59139 NOYELLES LEZ SECLIN - France


Monsieur Jean-Marc FIAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Produits alimentaires secs, frais ou surgelés à base de Viande(s) ou poisson(s) Et/ou légume(s) ou céréale(s) Transformés, enrobés de chapelure (ou non enrobés) ou à base de pâte et/ou produits laitiers et de fruit(s) ou de confiture(s).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.