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Marques déposées par monsieur Jean-Marc ESCANDE
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CHATEAU FAVOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FAVOL
Monsieur Jean-Marc ESCANDE

Numéro de dépôt :
1533643
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2009

Présentation de la marque CHATEAU FAVOL

Déposée le 30 mai 1989 par monsieur Jean-Marc ESCANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU FAVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marc ESCANDE domicilié(e) domicilié à Bias, 47300 Villeneuve sur Lot (dossier no 2143630) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2143630) - France.

La marque CHATEAU FAVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU FAVOL est expirée depuis le 30 mai 2009.


Monsieur Jean-Marc ESCANDE - domicilié à Bias, 47300 Villeneuve sur Lot (dossier no 2143630) - France


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2143630) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143630 - Publication au BOPI 1999-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 25 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274529 - Publication au BOPI 1999-03-25

Produits agricoles, horticoles, sylvicoles et arboricoles, fruits et légumes (non compris dans d'autres classes)