Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JEAN-MARC DUMAS
/
JEAN D'IBERVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN D'IBERVILLE
JEAN-MARC DUMAS

Numéro de dépôt :
94523578
Date de dépôt :
27/05/1994
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
27/05/2004

Présentation de la marque JEAN D'IBERVILLE

Déposée le 27 mai 1994 par JEAN-MARC DUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « JEAN D'IBERVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est JEAN-MARC DUMAS, domicilié(e) 11 avenue de la Jo, 44500 LA BAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MARC DUMAS - France.

La marque JEAN D'IBERVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN D'IBERVILLE est expirée depuis le 27 mai 2004.

JEAN-MARC DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : aedes energy international


JEAN-MARC DUMAS - 11 avenue de la Jo, 44500 LA BAULE - France


JEAN-MARC DUMAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau