Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ventilophone
M. Jean Marc Destriez
M. Fabrice Comte
M. Emmanuel Pourchier

Numéro de dépôt :
4283485
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ventilophone de Jean Marc Destriez

Présentation de la marque Ventilophone

Déposée par voie électronique le 28 juin 2016 par monsieur Jean Marc Destriez, monsieur Fabrice Comte, monsieur Emmanuel Pourchier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ventilophone »

Les déposants sont monsieur Jean Marc Destriez domicilié(e) les Terrasses de Figuerolle, 64 Avenue Floreal - 13600 - La Ciotat - France, monsieur Fabrice Comte domicilié(e) 20 avenue de la Corse - 13007 - Marseille - France, monsieur Emmanuel Pourchier domicilié(e) 450 Chemin de la croule - 13400 - Aubagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Marc Destriez domicilié(e) Les Terrasses de Figuerrolle, 64 AVENUE Floreal - 13600 - LA CIOTAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16

Jean Marc Destriez a également déposé les autres marques suivantes : MJN MON JARDIN NUMERIQUE


M. Jean Marc Destriez - les Terrasses de Figuerolle, 64 Avenue Floreal - 13600 - La Ciotat - France

M. Fabrice Comte - 20 avenue de la Corse - 13007 - Marseille - France

M. Emmanuel Pourchier - 450 Chemin de la croule - 13400 - Aubagne - France


M. Jean Marc Destriez - Les Terrasses de Figuerrolle, 64 AVENUE Floreal - 13600 - LA CIOTAT - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697649 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.