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Marques déposées par monsieur Jean-Marc DENISART
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S.E.C. SmartEnergyConcept
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.E.C. SmartEnergyConcept
Monsieur Jean-Marc DENISART

Numéro de dépôt :
4507139
Date de dépôt :
11/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2028
S.E.C. SmartEnergyConcept de Jean-Marc DENISART

Présentation de la marque S.E.C. SmartEnergyConcept

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2018 par monsieur Jean-Marc DENISART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.E.C. SmartEnergyConcept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Jean-Marc DENISART domicilié(e) rue de Mayenne - 94000 - Créteil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HURET BENOIT AVOCAT, Monsieur Benoit HURET domicilié(e) 11 rue René Goscinny - 75013 - PARIS - France.

La marque S.E.C. SmartEnergyConcept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.C. SmartEnergyConcept arrivera à expiration en date du 11 décembre 2028.

Jean-Marc DENISART a également déposé les autres marques suivantes : E2PR DISTRI , E2PR ETUDE PROJET PROGRAMMATION REALISATION DE TRAVAUX TCE


Monsieur Jean-Marc DENISART - rue de Mayenne - 94000 - Créteil - France


HURET BENOIT AVOCAT, Monsieur Benoit HURET - 11 rue René Goscinny - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 12 novembre 2019 - Concession de licence n°772304 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d’isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ;

Sciage de matériaux ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage de matériaux ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d’ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.