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Marques déposées par monsieur Jean-Marc DENISART
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E2PR ETUDE PROJET PROGRAMMATION REALISATION DE TRAVAUX TCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E2PR ETUDE PROJET PROGRAMMATION REALISATION DE TRAVAUX TCE
M. Jean-Marc DENISART
M. José Carlos PEREIRA
M. Frédéric ROBINEAU

Numéro de dépôt :
4139016
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2024
E2PR ETUDE PROJET PROGRAMMATION REALISATION DE TRAVAUX TCE de Jean-Marc DENISART

Présentation de la marque E2PR ETUDE PROJET PROGRAMMATION REALISATION DE TRAVAUX TCE

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2014 par monsieur Jean-Marc DENISART, monsieur José Carlos PEREIRA, monsieur Frédéric ROBINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E2PR ETUDE PROJET PROGRAMMATION REALISATION DE TRAVAUX TCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Les déposants sont monsieur Jean-Marc DENISART domicilié(e) 50 rue de Mayenne - 94000 - CRETEIL - France, monsieur José Carlos PEREIRA domicilié(e) 2 placette de Bretagne - 95740 - FREPILLON - France, monsieur Frédéric ROBINEAU domicilié(e) 47 esplanade de l'Europe - 77190 - DAMMARIE LES LYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HURET AVOCAT, M. Benoit HURET domicilié(e) 11 rue René Goscinny - 75013 - PARIS - France.

La marque E2PR ETUDE PROJET PROGRAMMATION REALISATION DE TRAVAUX TCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E2PR ETUDE PROJET PROGRAMMATION REALISATION DE TRAVAUX TCE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

Jean-Marc DENISART a également déposé les autres marques suivantes : E2PR DISTRI , S.E.C. SmartEnergyConcept


M. Jean-Marc DENISART - 50 rue de Mayenne - 94000 - CRETEIL - France

M. José Carlos PEREIRA - 2 placette de Bretagne - 95740 - FREPILLON - France

M. Frédéric ROBINEAU - 47 esplanade de l'Europe - 77190 - DAMMARIE LES LYS - France


HURET AVOCAT, M. Benoit HURET - 11 rue René Goscinny - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Inscription le 12 octobre 2015 - Concession de licence n°656005 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Inscription le 12 mai 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°669584 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; galvanisation ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; audits en matière d'énergie.