Marque enregistrée - Marque en non vigueur

perigord-drive
jean-marc delmas

Numéro de dépôt :
3818081
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2021
perigord-drive de jean-marc delmas

Présentation de la marque perigord-drive

Déposée le 24 mars 2011 par jean-marc delmas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « perigord-drive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est jean-marc delmas domicilié(e) 0 cote de font clause - 24190 - ST GERMAIN DU SALEMBRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-marc delmas domicilié(e) 0 cote de font clause - 24190 - ST GERMAIN DU SALEMBRE - France.

La marque perigord-drive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque perigord-drive est expirée depuis le 24 mars 2021.

jean-marc delmas a également déposé les autres marques suivantes : ALIZARINE , macaron&co , STYLE DECOR , ALIZARINS , AUX DELICES DU PERIGORD


jean-marc delmas - 0 cote de font clause - 24190 - ST GERMAIN DU SALEMBRE - France


jean-marc delmas - 0 cote de font clause - 24190 - ST GERMAIN DU SALEMBRE - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « agneau du Périgord » et bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Périgord) », poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest (Périgord) » ; gibier ; extraits de viande ; noix conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « Noix du Périgord » ; fraises conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « Fraises du Périgord » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.