Marque enregistrée - Marque en vigueur

TD BACTILINK
M. Jean-Marc DELEPLACE

Numéro de dépôt :
4272623
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2026
TD BACTILINK de Jean-Marc DELEPLACE

Présentation de la marque TD BACTILINK

Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par monsieur Jean-Marc DELEPLACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TD BACTILINK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Marc DELEPLACE domicilié(e) 8 AVENUE JEAN KUNTZMANN - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNIDATA, SAS, M. Jean-Marc DELEPLACE domicilié(e) 8 AVENUE JEAN KUNTZMANN - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France.

La marque TD BACTILINK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272623.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TD BACTILINK arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.


M. Jean-Marc DELEPLACE - 8 AVENUE JEAN KUNTZMANN - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France


TECHNIDATA, SAS, M. Jean-Marc DELEPLACE - 8 AVENUE JEAN KUNTZMANN - 38330 - MONTBONNOT ST MARTIN - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 28 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689850 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Applications logicielles informatiques téléchargeables ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; scanneurs (équipements de traitement de données) ; imprimantes d'ordinateurs ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés) ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; tablettes électroniques ; appareils de traitement de données ;

Appareils et instruments médicaux ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; appareils pour l'analyse du sang ;

Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologies de l'information ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; création et entretien de sites web pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches biologiques ; stockage électronique de données.