Déposée par voie électronique le 23 mars 2015 par monsieur Jean-Marc Delabre et monsieur Vincent Faraco
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Vegetalement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Les déposants sont monsieur Jean-Marc Delabre domicilié(e) 282 Chemin de la Traverse, 8 lot Li Berigouleto - 84470 - Chateauneuf de Gadagne - France et monsieur Vincent Faraco domicilié(e) 214 Chemin de la Traversière - 13160 - Chateaurenard - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATEM Avocats, Mme. Aurelie BUISSON domicilié(e) 4 Avenue Velasquez - 75008 - Paris - France.
La marque Vegetalement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vegetalement arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.
Jean-Marc Delabre a également déposé les autres marques suivantes : COSMETO DEPOT
M. Jean-Marc Delabre - 282 Chemin de la Traverse, 8 lot Li Berigouleto - 84470 - Chateauneuf de Gadagne - France
M. Vincent Faraco - 214 Chemin de la Traversière - 13160 - Chateaurenard - France
ATEM Avocats, Mme. Aurelie BUISSON - 4 Avenue Velasquez - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 16 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709603 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16
Préparations d'aloe vera à usage cosmétique, ambre [parfumerie], matières à astiquer, astringents à usage cosmétique, préparations pour le bain, non à usage médical, bâtons d'encens, baumes autres qu'à usage médical, produits de blanchissage / produits de blanchiment pour la lessive, bois odorants, brillants à lèvres, produits pour faire briller, cirages pour chaussures, cire à moustaches, cire à épiler, cire à chaussures, cire à parquet, colorants pour la toilette / teintures pour la toilette, cosmétiques pour cils, cosmétiques pour les sourcils, préparations cosmétiques pour le bain, produits cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, cosmétiques, préparations cosmétiques pour l'amincissement, crayons à usage cosmétique, crèmes pour le cuir , crèmes cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, produits de démaquillage, dentifrices, déodorants [parfumerie], dépilatoires / produits épilatoires, détachants, détartrants à usage domestique, détergents, eau de Cologne, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, encaustiques, encens, produits pour enlever les teintures, produits pour enlever les vernis, produits pour enlever la peinture / produits pour enlever les couleurs, étuis pour rouges à lèvres, extraits de fleurs [parfumerie], fards, gels pour blanchir les dents, gels de massage autres qu'à usage médical, henné [teinture cosmétique], huile d'amandes, huile de lavande, huile de rose, huile de jasmin, huiles essentielles de cèdre, huiles essentielles de citrons, huiles à usage cosmétique, huiles pour la parfumerie, huiles de nettoyage, laits de toilette, laques pour les ongles, laques pour les cheveux, préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène, lessives, lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, lotions après-rasage, produits pour lisser, produits de maquillage, mascara, masques de beauté, nécessaires de cosmétique, produits de nettoyage, préparations pour l'ondulation des cheveux, ongles postiches, produits pour parfumer le linge, parfums, parfums d'ambiance, pots-pourris odorants, poudre pour le maquillage, produits de rasage, rouge à lèvres, savon d'amandes, savon à barbe, savons, savons désodorisants, sels pour le bain non à usage médical, shampooings, shampooings secs, produits pour le soin des ongles, teintures pour cheveux / colorants pour cheveux, teintures cosmétiques, teintures pour la barbe, produits de toilette contre la transpiration, produits de toilette, ;
Produits antimites, bois de cèdre anti-insectes, désinfectants, désodorisants pour vêtements ou matières textiles, désodorisants d'atmosphère, ;
Brosserie, brosses à ongles, brosses à sourcils, éponges de toilette, étuis pour peignes, peignes, spatules à usage cosmétique, ustensiles cosmétiques, vaporisateurs à parfum / pulvérisateurs de parfum ;
Administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles / aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales, conseils en organisation et direction des affaires, organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles, démonstration de produits, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, promotion des ventes pour des tiers, location de stands de vente, traitement administratif de commandes d'achats, services de vente au détail ou en gros de cosmétiques capillaires et articles de coiffure ;
Académies [éducation], organisation et conduite de colloques, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation de concours de beauté, éducation / enseignement / instruction, ;
Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'aromathérapie, art vétérinaire, bains turcs, épilation à la cire, services de manucure, massage, salons de beauté, salons de coiffure, services de saunas, toilettage d'animaux, services de visagistes.
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