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Marques déposées par monsieur Jean Marc DEBBASCH
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SOS OEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOS OEIL
M. Jean Marc DEBBASCH
M. Bernard KOHANE

Numéro de dépôt :
3190712
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2012
SOS OEIL de Jean Marc DEBBASCH

Présentation de la marque SOS OEIL

Déposée le 21 octobre 2002 par monsieur Jean Marc DEBBASCH et monsieur Bernard KOHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOS OEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Les déposants sont monsieur Jean Marc DEBBASCH domicilié(e) 55 avenue Le Nôtre, ,92330 Sceaux - 92330 - France et monsieur Bernard KOHANE domicilié(e) 6 rue des Haudriettes, ,75003 Paris - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Marc Debbasch domicilié(e) 55 avenue Le Nôtre,92330 Sceaux - 92330 - France.

La marque SOS OEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS OEIL est expirée depuis le 21 octobre 2012.


M. Jean Marc DEBBASCH - 55 avenue Le Nôtre, ,92330 Sceaux - 92330 - France

M. Bernard KOHANE - 6 rue des Haudriettes, ,75003 Paris - 75003 - France


M. Jean Marc Debbasch - 55 avenue Le Nôtre,92330 Sceaux - 92330 - France


Inscription le 11 août 2003 - Rejet partiel n°375478 - Publication au BOPI 2003-08-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

– appareils et instruments médicaux dans le domaine de l'ophtalmologie.