Déposée le 25 août 1987 par monsieur Jean Marc DEBBASCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OEIL ASSISTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean Marc DEBBASCH domicilié(e) 47 avenue d'Alembert à, 92160 ANTONYMonsieur Bernard KOHANE, demeurant,6 rue des Hauriettes à, 75003 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric HUTMAN, Avocat à la Cour - France.
La marque OEIL ASSISTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEIL ASSISTANCE est expirée depuis le 25 août 1997.
Jean Marc DEBBASCH a également déposé les autres marques suivantes : SOS OEIL , sos oeil
Monsieur Jean Marc DEBBASCH, demeurant - 47 avenue d'Alembert à, 92160 ANTONYMonsieur Bernard KOHANE, demeurant,6 rue des Hauriettes à, 75003 PARIS - France
Maître Frédéric HUTMAN, Avocat à la Cour - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical,aliments pour bébés;matériel pour pansements, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OEIL ASSISTANCE"
