Déposée le 21 juin 1989 par Jean Marc DAURELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON),
la marque française « BOURGOGNE GASTRONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jean Marc DAURELLE, domicilié(e) 21120 CHAIGNAY - France.
La marque BOURGOGNE GASTRONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGOGNE GASTRONOMIE est expirée depuis le 21 juin 1999.
Jean Marc DAURELLE - 21120 CHAIGNAY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Tous produits alimentaires frais ou conservés (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), vins exclusivement d'appellation d'origine de la région de Bourgogne, eaux de vie de Marc de Bourgogne, eaux de vie de vin de Bourgogne, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), liqueurs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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