Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YELLOW JACKET ROYAL
Jean-Marc DAUCOURT

Numéro de dépôt :
3868634
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
YELLOW JACKET ROYAL de Jean-Marc DAUCOURT

Présentation de la marque YELLOW JACKET ROYAL

Déposée le 21 octobre 2011 par Jean-Marc DAUCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « YELLOW JACKET ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est Jean-Marc DAUCOURT domicilié(e) 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque YELLOW JACKET ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YELLOW JACKET ROYAL est expirée depuis le 21 octobre 2021.

Jean-Marc DAUCOURT a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN , NOUVELLE ANGOULÊME , LIBERTINE SPARKLING LIQUEUR , M BLUE MILL , NEW ANGOULÊME


Jean-Marc DAUCOURT - 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France


SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Liqueurs ; whisky ; rhum ; vodkas.