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Marques déposées par JEAN-MARC DAUCOURT
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X FUSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

X FUSION
JEAN-MARC DAUCOURT
EDOUARD DAUCOURT

Numéro de dépôt :
3466847
Date de dépôt :
30/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2016
X FUSION de JEAN-MARC DAUCOURT

Présentation de la marque X FUSION

Déposée le 30 novembre 2006 par JEAN-MARC DAUCOURT et EDOUARD DAUCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X FUSION »

Les déposants sont JEAN-MARC DAUCOURT domicilié(e) 1 rue Prosper Legouté,92160 ANTONY - 92160 - France et EDOUARD DAUCOURT domicilié(e) 1 rue Prosper Legouté,92160 ANTONY - 92160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDOUARD DAUCOURT domicilié(e) 1 rue Prosper Legouté,92160 ANTONY - 92160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X FUSION est expirée depuis le 30 novembre 2016.

JEAN-MARC DAUCOURT a également déposé les autres marques suivantes : XO FUSION , X.O. VODKA , FOLLE BLANCHE


JEAN-MARC DAUCOURT - 1 rue Prosper Legouté,92160 ANTONY - 92160 - France

EDOUARD DAUCOURT - 1 rue Prosper Legouté,92160 ANTONY - 92160 - France


EDOUARD DAUCOURT - 1 rue Prosper Legouté,92160 ANTONY - 92160 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Inscription le 12 février 2008 - Transmissiontotale de propriété n°468693 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468691 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468692 - Publication au BOPI 2008-02-12

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458108 - Publication au BOPI 2007-07-25

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.