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Marques déposées par monsieur JEAN-MARC DAUCOURT
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TOULOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULOUSE
MONSIEUR JEAN-MARC DAUCOURT

Numéro de dépôt :
99825584
Date de dépôt :
26/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2009

Présentation de la marque TOULOUSE

Déposée le 26 novembre 1999 par monsieur JEAN-MARC DAUCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOULOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est monsieur JEAN-MARC DAUCOURT domicilié(e) 1, RUE PROSPER LEGOUTE, 92160 ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-MARC DAUCOURT - France.

La marque TOULOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOULOUSE est expirée depuis le 26 novembre 2009.

JEAN-MARC DAUCOURT a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW JACKET ROYAL , BELLE AGE , MOULIN , XO FUSION , X.O. VODKA , X FUSION , NOUVELLE ANGOULÊME , LIBERTINE SPARKLING LIQUEUR , M BLUE MILL , FOLLE BLANCHE


MONSIEUR JEAN-MARC DAUCOURT - 1, RUE PROSPER LEGOUTE, 92160 ANTONY - France


MONSIEUR JEAN-MARC DAUCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Boissons (à l'exception des bières) contenant de l'alcools, avec des fruits ou des jus de fruits, apéritifs, cocktails, cidres, spiritueux, liqueurs (à l'exception de la liqueur à la violette), digestifs. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie (à l'exception des sucreries cristallisées dénomées violettes et des confiseries à la réglisse), glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) épices, glaces à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.