Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M BLUE MILL
M. Jean-Marc DAUCOURT
M. Edouard DAUCOURT

Numéro de dépôt :
3954517
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
M BLUE MILL de Jean-Marc DAUCOURT

Présentation de la marque M BLUE MILL

Déposée le 18 octobre 2012 par monsieur Jean-Marc DAUCOURT et monsieur Edouard DAUCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « M BLUE MILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur Jean-Marc DAUCOURT domicilié(e) 24 RUE DES BOSQUETS - 16000 - ANGOULEME - France et monsieur Edouard DAUCOURT domicilié(e) 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc DAUCOURT domicilié(e) 24 RUE DES BOSQUETS - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque M BLUE MILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M BLUE MILL est expirée depuis le 18 octobre 2022.

Jean-Marc DAUCOURT a également déposé les autres marques suivantes : YELLOW JACKET ROYAL , MOULIN , NOUVELLE ANGOULÊME , LIBERTINE SPARKLING LIQUEUR , NEW ANGOULÊME


M. Jean-Marc DAUCOURT - 24 RUE DES BOSQUETS - 16000 - ANGOULEME - France

M. Edouard DAUCOURT - 24 Rue des Bosquets - 16000 - ANGOULEME - France


M. Jean-Marc DAUCOURT - 24 RUE DES BOSQUETS - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 20 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°802159 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Vodkas.