Déposée le 12 mars 1987 par monsieur Jean Marc COUTURIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MARC DELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean Marc COUTURIER domicilié(e) 5bis, rue Gallet, 91250 SAINT-MICHEL S/ORGE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES D'ILE DE FRANCE - 9, rue Arsène Houssaye - 75008 PARIS - France.
La marque MARC DELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398218.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARC DELY est expirée depuis le 12 mars 1997.
Monsieur Jean Marc COUTURIER - 5bis, rue Gallet, 91250 SAINT-MICHEL S/ORGE. - France
LES JURISTES ASSOCIES D'ILE DE FRANCE - 9, rue Arsène Houssaye - 75008 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes: jouillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuirs et imitations du cuir produits en ces matières non compris dans d'autres classes: peaux d'animeaux, malles fouets et sellerie, Meubles, glaces (Miroirs) cadres, produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, Chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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