Marque enregistrée - Marque en vigueur

UNA VIA TRACEUR D IDEES
M. JEAN MARC COUTURE

Numéro de dépôt :
4194823
Date de dépôt :
06/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2025
UNA VIA TRACEUR D IDEES de JEAN MARC COUTURE

Présentation de la marque UNA VIA TRACEUR D IDEES

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2015 par monsieur JEAN MARC COUTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNA VIA TRACEUR D IDEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est monsieur JEAN MARC COUTURE domicilié(e) LIEU DIT ST MICHEL - 32190 - PRENERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN MARC COUTURE domicilié(e) LIEU DIT ST MICHEL - 32190 - PRENERON - France.

La marque UNA VIA TRACEUR D IDEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194823.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNA VIA TRACEUR D IDEES arrivera à expiration en date du 6 juillet 2025.


M. JEAN MARC COUTURE - LIEU DIT ST MICHEL - 32190 - PRENERON - France


M. JEAN MARC COUTURE - LIEU DIT ST MICHEL - 32190 - PRENERON - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

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