Marque expirée - Marque en non vigueur

C-HOME INFORMATIQUE
Jean-Marc COURILLAUD

Numéro de dépôt :
3688517
Date de dépôt :
02/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2019
C-HOME INFORMATIQUE de Jean-Marc COURILLAUD

Présentation de la marque C-HOME INFORMATIQUE

Déposée le 2 novembre 2009 par Jean-Marc COURILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C-HOME INFORMATIQUE »

Le déposant est Jean-Marc COURILLAUD domicilié(e) 9 Charles Péguy - 28300 - SAINT-PREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc COURILLAUD domicilié(e) 9 Charles Péguy - 28300 - SAINT-PREST - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-HOME INFORMATIQUE est expirée depuis le 2 novembre 2019.


Jean-Marc COURILLAUD - 9 Charles Péguy - 28300 - SAINT-PREST - France


Jean-Marc COURILLAUD - 9 Charles Péguy - 28300 - SAINT-PREST - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Éducation ; formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.