Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFRAN A SAFRAN DU ROUGIER DE MARCILLAC AVEYRON
Jean-Marc Couillard

Numéro de dépôt :
3784580
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2020
SAFRAN A SAFRAN DU ROUGIER DE MARCILLAC AVEYRON de Jean-Marc Couillard

Présentation de la marque SAFRAN A SAFRAN DU ROUGIER DE MARCILLAC AVEYRON

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2010 par Jean-Marc Couillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFRAN A SAFRAN DU ROUGIER DE MARCILLAC AVEYRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Jean-Marc Couillard domicilié(e) Teillet - Bruéjouls 12330 Clairvaux d'Aveyron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Couillard domicilié(e) Teillet - Bruéjouls 12330 Clairvaux d'Aveyron - France.

La marque SAFRAN A SAFRAN DU ROUGIER DE MARCILLAC AVEYRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFRAN A SAFRAN DU ROUGIER DE MARCILLAC AVEYRON est expirée depuis le 23 novembre 2020.


Jean-Marc Couillard - Teillet - Bruéjouls 12330 Clairvaux d'Aveyron - France


Jean-Marc Couillard - Teillet - Bruéjouls 12330 Clairvaux d'Aveyron - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.