Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

iSolution
M. Jean-Marc Conrad

Numéro de dépôt :
4048033
Date de dépôt :
18/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
iSolution de Jean-Marc Conrad

Présentation de la marque iSolution

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2013 par monsieur Jean-Marc Conrad auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « iSolution »

Le déposant est monsieur Jean-Marc Conrad domicilié(e) 3 rue des opalines - 34820 - Teyran - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Immoxia domicilié(e) 135 avenue pierre semard - 84000 - avignon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42


M. Jean-Marc Conrad - 3 rue des opalines - 34820 - Teyran - France


Immoxia - 135 avenue pierre semard - 84000 - avignon - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671858 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.