Marque expirée - Marque en non vigueur
Education Physique Intégrative
Numéro de dépôt :
3396878
Date de dépôt :
30/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2015
Présentation de la marque Education Physique Intégrative
Déposée le 30 novembre 2005 par Jean-Marc CHOQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Education Physique Intégrative »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Education Physique Intégrative est expirée depuis le 30 novembre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20
Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03