Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HEURES & PASSION
Numéro de dépôt :
3367965
Date de dépôt :
30/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Présentation de la marque HEURES & PASSION
Déposée le 30 juin 2005 par Jean Marc Chemouhoum et Sassy Aouizerats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « HEURES & PASSION »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet total n°424204 - Publication au BOPI 2005-12-13
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31