Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HEURES & PASSION
Jean Marc Chemouhoum
Sassy Aouizerats

Numéro de dépôt :
3367965
Date de dépôt :
30/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
HEURES & PASSION de Jean Marc Chemouhoum

Présentation de la marque HEURES & PASSION

Déposée le 30 juin 2005 par Jean Marc Chemouhoum et Sassy Aouizerats auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « HEURES & PASSION »

Les déposants sont Jean Marc Chemouhoum domicilié(e) 48 rue du roust,13006 MARSEILLE - 13006 - France et Sassy Aouizerats domicilié(e) 13 Boulevard neuf,13013 MARSEILLE - 13013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel Amas Avocat au barreau domicilié(e) 1. rue Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Jean Marc Chemouhoum - 48 rue du roust,13006 MARSEILLE - 13006 - France

Sassy Aouizerats - 13 Boulevard neuf,13013 MARSEILLE - 13013 - France


Michel Amas Avocat au barreau - 1. rue Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet total n°424204 - Publication au BOPI 2005-12-13

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Joaillerie, bijouterie. Horlogerie et instruments chronométriques.