Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASABLE
Monsieur Jean-Marc CHADOURNE et Monsieur Jean-Pierre ESMIOL

Numéro de dépôt :
1433607
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/1997

Présentation de la marque AQUASABLE

Déposée le 27 octobre 1987 par monsieur Jean-Marc CHADOURNE et Monsieur Jean-Pierre ESMIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUASABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Marc CHADOURNE et Monsieur Jean-Pierre ESMIOL domicilié(e) 337, Ch. du Bosquet, 06620 BAR SUR LOUP - LE GUEB SUD, 13250 SAINT CHAMET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL et MEYER - France.

La marque AQUASABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASABLE est expirée depuis le 27 octobre 1997.


Monsieur Jean-Marc CHADOURNE et Monsieur Jean-Pierre ESMIOL - 337, Ch. du Bosquet, 06620 BAR SUR LOUP - LE GUEB SUD, 13250 SAINT CHAMET. - France


Cabinet COURTASSOL et MEYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Affiches albums, aquariums, calendriers, dessins, diagrammes, écritoires, matériel d'enseignement sous forme de jeux, éphémérides gravures, images, impressions, imprimés, lithographies, objets d'art lithographi pierres lithographiques, serres-livres, matériaux pour le modelage, olépgraphie presse-papiers, photographies, supports pour photographies, photogravures, planches, matières plastiques pour le modelage, portraits, publications, représentations graphiques, tableaux.Glaces (miroirs), produits non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, tableaux d'affichage, pièces d'ameublement, applique murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, objets en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes pour cadres (encadrements), baguettes pour tableaux (encadrements), boîtes en bois ou en matières plastiques, cadres (encadrement), baguettes pour cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), cadres à broderie, casiers, coffres non métalliques, coffrets (meubles), coffrets à bijoux (non en métaux précieux), coquillages, coquilles, corail, écrins non en métaux précieux), mobiles (objets pour la décoration), vitrines.Objets en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ballons en verre (récipients), boîtes en verre, boules de verre, cristaux (verrerie), enseignes en porcelaine ou en verre, flacons en métaux précieux, mosaïques en verre non pour la construction, opalines sabliers, verre émaillé, verre en poudre pour la décoration, verre peint, verres opales. Publicité et affaire, affichage, location de panneaux d'affichage, agences d'import-export, agences de publicité, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, location de matériel publicitaire, mise à jouer de documentation publicitaire, publications de textes publicitaires, courrier publicitaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).