Déposée le 10 janvier 1996 par Jean Marc CHABROL et Martial GRIBOVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 1 FRANC SYMBOLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-07 du 16 février 1996.
Les déposants sont Jean Marc CHABROL domicilié(e) 12 rue de Rambervillers, 75012 PARIS - France et Martial GRIBOVAL domicilié(e) 31 rue Godefroy, 92800 PUTEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marc CHABROL - France.
La marque 1 FRANC SYMBOLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean Marc CHABROL - 12 rue de Rambervillers, 75012 PARIS - France
Martial GRIBOVAL - 31 rue Godefroy, 92800 PUTEAUX - France
Jean Marc CHABROL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25
Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer.PUBLICITE: Distribution de prospectus; Service d'abonnement de journaux pour des tiers; Reproduction de documents; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.EDUCATION; FORMATION; DIVERTISSEMENT; ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES: Edition de livres, de revues; Production de spectacles, de films; Agences pour artistes; Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de cinéma; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; Réservation de places pour les spectacles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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