DOMAINE DES SAUVIGNONS
Présentation de la marque DOMAINE DES SAUVIGNONS
Déposée le 30 juin 1977 par monsieur Jean-Marc CAZAUFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « DOMAINE DES SAUVIGNONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES SAUVIGNONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMAINE DES SAUVIGNONS est expirée depuis le 30 juin 1987.
Jean-Marc CAZAUFRANC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012