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Marques déposées par monsieur JEAN-MARC CABOT
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NaviCanal
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NaviCanal
Monsieur JEAN-MARC CABOT

Numéro de dépôt :
4550524
Date de dépôt :
11/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2029
NaviCanal de JEAN-MARC CABOT

Présentation de la marque NaviCanal

Déposée par voie électronique le 11 mai 2019 par monsieur JEAN-MARC CABOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NaviCanal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est monsieur JEAN-MARC CABOT domicilié(e) PUY DE BAR - 81190 - MOULARES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-MARC CABOT domicilié(e) PUY DE BAR - 81190 - MOULARES - France.

La marque NaviCanal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12 37 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NaviCanal arrivera à expiration en date du 11 mai 2029.


Monsieur JEAN-MARC CABOT - PUY DE BAR - 81190 - MOULARES - France


Monsieur JEAN-MARC CABOT - PUY DE BAR - 81190 - MOULARES - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ;

Entretien de véhicules ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles.