Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SETT UP
M. Jean-Marc BROUTIN
Mme. Françoise BROUTIN

Numéro de dépôt :
4046042
Date de dépôt :
09/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2023
SETT UP de Jean-Marc BROUTIN

Présentation de la marque SETT UP

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2013 par monsieur Jean-Marc BROUTIN et madame Françoise BROUTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SETT UP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur Jean-Marc BROUTIN domicilié(e) 2 rue du 8ème de Ligne - 62500 - SAINT-OMER - France et madame Françoise BROUTIN domicilié(e) 2 Rue du 8ème de Ligne - 62500 - SAINT-OMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandra DESARMENIEN domicilié(e) 106 rue de Dunkerque - 62500 - SAINT-OMER - France.

La marque SETT UP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SETT UP est expirée depuis le 9 novembre 2023.

Jean-Marc BROUTIN a également déposé les autres marques suivantes : RIL'S , ZAZADA


M. Jean-Marc BROUTIN - 2 rue du 8ème de Ligne - 62500 - SAINT-OMER - France

Mme. Françoise BROUTIN - 2 Rue du 8ème de Ligne - 62500 - SAINT-OMER - France


Mme. Sandra DESARMENIEN - 106 rue de Dunkerque - 62500 - SAINT-OMER - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.