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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARC BROCARD
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PALOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALOTTE
JEAN MARC BROCARD (SARL)

Numéro de dépôt :
3170400
Date de dépôt :
21/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2012
PALOTTE de JEAN MARC BROCARD

Présentation de la marque PALOTTE

Déposée le 21 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN MARC BROCARD domicilié(e) PREHY,89800 CHABLIS - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque PALOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOTTE est expirée depuis le 21 juin 2012.

JEAN MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


JEAN MARC BROCARD (SARL) - PREHY,89800 CHABLIS - 89800 - France - SIREN 339300014


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; vins.