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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD
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MON VIN PUISE AROMES EN TERRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MON VIN PUISE AROMES EN TERRE
SAS JEAN-MARC BROCARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97672551
Date de dépôt :
25/03/1997
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
25/03/2027

Présentation de la marque MON VIN PUISE AROMES EN TERRE

Déposée le 25 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « MON VIN PUISE AROMES EN TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) ROUTE DE CHABLIS, PREHY, 89800 CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.

La marque MON VIN PUISE AROMES EN TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MON VIN PUISE AROMES EN TERRE arrivera à expiration en date du 25 mars 2027.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


SAS JEAN-MARC BROCARD, Société par actions simplifiée - ROUTE DE CHABLIS, PREHY, 89800 CHABLIS - France - SIREN 339300014


FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2006 n°2328416 - Publication au BOPI 2006-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2017 n°2645026 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-31

Vin d'appellation d'origine