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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD
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MON VIN PUISE AROME EN TERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MON VIN PUISE AROME EN TERRE
SARL JEAN-MARC BROCARD Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97681823
Date de dépôt :
10/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2017

Présentation de la marque MON VIN PUISE AROME EN TERRE

Déposée le 10 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON VIN PUISE AROME EN TERRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) 3, route de Chablis,89800 PRÉHY (dossier no 2338115) - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie HADJADJ-CAZIER DS AVOCATS domicilié(e) 46 rue Bassano,75008 PARIS (dossier no 2338115) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON VIN PUISE AROME EN TERRE est expirée depuis le 10 juin 2017.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


SARL JEAN-MARC BROCARD Société à responsabilité limitée - 3, route de Chablis,89800 PRÉHY (dossier no 2338115) - 89800 - France - SIREN 339300014


Maître Nathalie HADJADJ-CAZIER DS AVOCATS - 46 rue Bassano,75008 PARIS (dossier no 2338115) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338115 - Publication au BOPI 2007-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières)