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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Marc BROCARD
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LES HAUTS DU SEREIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DU SEREIN
Jean-Marc BROCARD SARL

Numéro de dépôt :
3249245
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2013
LES HAUTS DU SEREIN de Jean-Marc BROCARD

Présentation de la marque LES HAUTS DU SEREIN

Déposée le 3 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Marc BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DU SEREIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Marc BROCARD domicilié(e) 3, route de Chablis,89800 PREHY - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque LES HAUTS DU SEREIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DU SEREIN est expirée depuis le 3 octobre 2013.

Jean-Marc BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit , EMILE PETIT


Jean-Marc BROCARD SARL - 3, route de Chablis,89800 PREHY - 89800 - France - SIREN 339300014


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507247 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation viticole exactement désignée Les Hauts du Serein.