Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
JURASSIC DE BROCARD VEZELAY SOIL BOURGOGNE
Numéro de dépôt :
97666518
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Présentation de la marque JURASSIC DE BROCARD VEZELAY SOIL BOURGOGNE
Déposée le 13 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « JURASSIC DE BROCARD VEZELAY SOIL BOURGOGNE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet total n°264370 - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1998-10-12